Marchés Publics


Dans cette rubrique : Les avis en ligne et les règles d’achat.

Dédiée aux entreprises qui souhaitent participer aux appels d’offre lancés par la Communauté de Communes des Deux Rives, cette rubrique permet de consulter l’ensemble des avis d’appels à la concurrence ainsi que les avis d’attributions. Les entreprises peuvent aussi répondre en ligne aux consultations. Pour les citoyens, cette rubrique permet d’y voir plus clair sur le fonctionnement des achats et marchés passés par la Communauté de Communes des Deux Rives.

Avis d’appels publics à la concurrence (A.A.P.C.)

Retrouvez la liste des derniers avis publiés ou recherchez un avis d’appel public à concurrence.

Le nouveau code des marchés publics Le code 2006 des marchés publics est entré en vigueur depuis le 1er Septembre 2006. Toutes les procédures engagées à partir de cette date sont donc soumises au nouveau code. Par ailleurs, tous les marchés notifiés à partir de cette date sont soumis, pour leur exécution, aux dispositions du code 2006.

La Liste des marchés conclus en 2013 au titre de l’article 133 du code des marchés publics est accessible sur le portail de dématérialisation à l’adresse internet suivante : cc-deuxrives.marcoweb.fr



Suivre la vie du site RSS 2.0 | Plan du site | Mentions légales | Site réalisé avec SPIP

SPIP